Déposée le 28 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION ACTUELLE - V.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CORBEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VISION ACTUELLE - V.A domicilié(e) L'orient-Exprès, 10, place de la Gare - La Part-Dieu, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.
La marque LA CORBEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VISION ACTUELLE - V.A. (S.A.R.L.) - L'orient-Exprès, 10, place de la Gare - La Part-Dieu, 69003 LYON - France
CABINET MONNIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Fruits et légumes frais, conserves de fruits et de légumes, gelées, confitures, fruits et légumes séchés ou cuits, jus de fruits et de légumes, boissons non alcoolisées, sirops pour boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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